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Article 1 – GENERALITES Les présentes Conditions Générales de vente et d’Utilisation de la société Le Grand Comptoir définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits et services par Le Grand Comptoir au client et de l’utilisation du site Internet legrandcomptoir.com. Le client déclare en avoir pris connaissance et accepté les droits et obligations y afférents. Le Grand Comptoir est une société par actions simplifiée de droit français au capital de 800 000 € dont le siège social est situé à SURESNES (92 150), 4 rue Pagès, et enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 389 027 137, N° SIREN : 389 027 137 000 14, CODE APE: 524 J, TVA intracommunautaire: FR24 389 027 137. Article 2 – TERMINOLOGIE Les services proposés par Le Grand Comptoir sur son site Internet, à savoir la vente en ligne de produits, seront ci-après dénommés les « prestations legrandcomptoir.com». Chaque personne souhaitant bénéficier des prestations de legrandcomptoir.com et qui satisfera aux présentes conditions générales sera ci-après dénommée un « client », chaque commande effectuée par un client dans les conditions prévues sera ci-après dénommée « la commande ». Article 3 – DESCRIPTION DES PRODUITS Les renseignements mentionnés sur chaque fiche-produit, ainsi que leur photo, sont ceux communiqués à legrandcomptoir.com. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif. Si des erreurs y figurent, la responsabilité de legrandcomptoir.com ne pourra être engagée. Celle-ci s'engage à faire ses meilleurs efforts pour corriger le plus rapidement possible les erreurs ou omissions éventuelles après en avoir été informée. Tout client dispose d'un droit de rétractation de 7 jours, tel que défini à l'article 9 des présentes conditions générales de vente, en cas de non-conformité des produits vendus à leur fiche descriptive ou du fait du caractère erroné des informations contenues dans celle-ci.
Les clients ont la possibilité de commander via Internet sur www.legrandcomptoir.com Les clients garantissent qu'ils sont pleinement habilités à utiliser leur carte bancaire et que cette carte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de l'utilisation des services de legrandcomptoir.com. Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les biens et les prestations proposés sur le site peuvent commander sur le site legrandcomptoir.com. En cliquant sur le bouton "Acheter" pendant le processus de commande, le client déclare accepter pleinement et sans réserve l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation. Les données enregistrées par legrandcomptoir.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre legrandcomptoir.com et ses clients. Legrandcomptoir.com vous confirmera systématiquement votre commande puis son expédition par email. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Les prix des produits sont indiqués toutes taxes comprises et hors participation aux frais de préparation logistique et d'expédition. En ce qui concerne les prix de comparaison affichés à côté du prix de vente, ils sont établis en se basant sur le prix conseillé du fournisseur ou habituellement pratiqué. Les produits demeurent la propriété legrandcomptoir.com jusqu'au complet paiement du prix. Legrandcomptoir.com se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
Legrandcomptoir.com fera tout son possible pour traiter toutes les commandes. En cas d'indisponibilité du produit après passation de la commande et avant la fin des expéditions de la vente concernée, le client sera informé par email de la livraison d'une commande partielle ou de l'annulation de sa commande. Si le débit est d'ores et déjà intervenu au moment de l'information donnée sur l'indisponibilité du produit, une demande de remboursement des sommes engagées est faite : un email est alors envoyé au client à ce sujet. Suite à cette demande, la rapidité avec laquelle le compte bancaire est crédité dépend du type de carte bancaire du client : dans le cas d'une carte à débit immédiat, le compte courant est crédité sous 3 à 8 jours en fonction de la banque ; dans le cas d'une carte à débit différé, le crédit apparaît dans les mêmes conditions que celles des débits habituels sur le compte carte et non sur le compte courant. Si ce remboursement est plus long, il est fortement recommandé au client de prendre contact avec sa banque. Les délais de livraison sont de 30 jours à compter de la commande du produit. Lorsque les délais sont différents, ils sont précisés dès l’étape de « validation de la commande », et y compris dans le « récapitulatif de la commande ». Concernant les ventes intervenant à l’approche d’une période de fêtes (Noël, Pâques, Fête des mères et des pères, etc), legrandcomptoir.com informera dès la page de présentation des ventes, si les produits commandés pourront ou non être livrés avant la date desdites fêtes.
Le règlement des achats s'effectue par carte bancaire. Les cartes bancaires acceptées sont : CB, Visa, Eurocard et Master Card. Le compte bancaire du client sera débité à l'issue de la validation de la commande et celle-ci sera considérée comme effective après confirmation de l’accord des centres de paiement bancaire. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée.
Le site legrandcomptoir.com utilise un des systèmes de sécurisation les plus performants à l'heure actuelle. Il a non seulement adopté le procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layer) mais également renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage afin de protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement. Legrandcomptoir.com n’a jamais accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement. C’est pourquoi, les coordonnées bancaires du client lui seront demandées à chaque nouvelle commande. En effet, seule la BNP dispose des informations confidentielles (numéro de carte, date de validité) qui sont inaccessibles par un tiers.
Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison que l'acheteur a indiquée au cours du processus de commande. La participation aux frais de préparation logistique et d'expédition s'entend TTC. Toutes nos livraisons sont annoncées par email. Lors de l'expédition d'une commande complète, legrandcomptoir.com prévient qu’une facture originale incluant les frais de livraison et la TVA est accessible en ligne. Dans le cas d'une expédition partielle, une facture récapitulant les produits effectivement présents dans le colis, ainsi qu’un bon de commande stipulant le reliquat de commande en cours est joint. Si la livraison du reliquat de la commande ne peut être assurée legrandcomptoir.com recrédite la carte bancaire du client sous 15 jours. Legrandcomptoir.com livre les colis partout en France métropolitaine (dont Monaco et la Corse)
Lorsque le colis n’a pu être livré en raison de l’insuffisance des dimensions de la boîte aux lettres, et/ou de l’absence du destinataire ou d’une personne attachée à son service ou demeurant avec lui à son domicile, une deuxième présentation du colis pourra avoir lieu le lendemain. En cas d’absence, un avis de mise en instance est laissé dans la boîte aux lettres du destinataire. Sauf stipulation particulière, les produits sont livrés dans les délais indiqués ci-dessus, lorsque la commande est passée. En cas de dépassement du délai, le client peut annuler sa commande dans les conditions prévues à l’article 9 des présentes Conditions Générales de Vente. Cependant, si ce retard est causé par un cas de force majeur alors que le produit est en cours de préparation logistique, legrandcomptoir.com informera le client par courrier électronique que sa demande d’annulation ne peut aboutir. Les délais de livraison sont des délais moyens correspondant aux délais de traitement et de livraison, eux-mêmes calculés en fonction de la date de réception de la marchandise, date communiquée par le fournisseur. Ces délais varient également selon la destination et ne comprennent pas les jours fériés ainsi que les week-end. A compter de l'exercice du droit de dénonciation, legrandcomptoir.com effectue une demande de remboursement dans un délai de 15 jours ouvrés. En cas de livraison partielle, ce droit ne concernera que le solde non livré de la commande et si des produits sont livrés directement par le fournisseur, la livraison pourra être effectuée en plusieurs fois. Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du produit auprès du client par le transporteur, matérialisé par le système de contrôle utilisé par le transporteur, tel que le système de suivi de livraison proposé sur le site Internet de La Poste concernant les Colissimo. Il appartient au destinataire de vérifier les expéditions à l'arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées, voire même de refuser le colis, si celui-ci est susceptible d'avoir été ouvert ou s'il porte des traces manifestes de détérioration. Les dites réserves et réclamations doivent être adressées au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours ouvrables suivant la livraison des produits, une copie sera immédiatement adressée à legrandcomptoir.com. Si les produits livrés ne sont pas conformes en nature ou en qualité quant aux spécifications indiquées dans le bon de livraison, le client doit, sous peine de déchéance, formuler ses réclamations dans les sept jours après livraison. En cas de retard, casse ou manquant, le client peut s'adresser à notre Service des Relations clients par le biais de l’onglet contact, sur le site de legrandcomptoir.com, en sélectionnant l'objet correspondant à sa demande. Colis égaré Lorsqu'un colis quitte les entrepôts de legrandcomptoir.com, il peut être acheminé par : - La Poste (en Colissimo) - Transporteur 1/ Dans le cas d'un envoi en Colissimo, le client est informé de ce départ par l'envoi d'un email récapitulant les produits envoyés et informant du numéro de suivi (commençant souvent par 8G…) permettant de cliquer ou de se connecter ( www.coliposte.fr ) pour connaître son évolution. En cas de dysfonctionnement du site Internet Coliposte.fr, le client dispose d’un autre moyen pour connaître le suivi de sa commande :
Le client devra ainsi donner son numéro de suivi, mentionné dans le courrier électronique que legrandcomptoir.com lui aura envoyé. Il faut ensuite compter 2 à 5 jours ouvrés pour être livré ou recevoir un avis de passage dans la boîte aux lettres. A compter du dépôt de l'avis de passage dans la boîte aux lettres du client, celui-ci dispose de 10 jours environ pour aller le retirer au bureau de Poste. En cas de dépassement de ce délai, le colis sera renvoyé à legrandcomptoir.com. Le Service des Relations Clients prendra alors contact avec le client pour une réexpédition de la commande à sa charge. Toutefois, si 5 jours ouvrés après l'expédition du colis, le client n'a pas de nouvelles de sa commande, il doit se rapprocher du bureau de Poste le plus proche du lieu de livraison indiqué sur le colis. Si ni le bureau de Poste ni le suivi de colis (www.coliposte.net) ne disent avoir trace de ce colis, le client doit alors se manifester auprès de legrandcomptoir.com dans la rubrique « Contact » . Le Service des Relations Clients de legrandcomptoir.com ouvrira alors une enquête auprès des services de la Poste. Le client recevra alors un email lui indiquant qu'une enquête est ouverte. Les délais de réponse définitive de la Poste varient de une (1) à trois (3) semaines, à compter de l'envoi de l'email envoyé au client. - Si le colis est retrouvé, il est alors envoyé au client : la procédure de réception suit alors son cours normal (dépôt du colis ou avis de passage, etc. …) 2/ Dans le cas d'un envoi par transporteur, le client est informé de ce départ par l'envoi d'un email récapitulant les produits envoyés (le numéro de suivi est alors celui de la commande : TP….). Il faut ensuite compter 1 à 3 jours ouvrés pour être livré. En cas d'absence, un avis de passage est déposé dans la boîte aux lettres : les coordonnées du transporteur sont alors communiquées au client qui doit alors convenir d'un rendez-vous en appelant au numéro indiqué sur l'avis. Si le transporteur ne peut laisser l'avis de passage (adresse inconnue, code porte non communiqué …), il prend contact avec legrandcomptoir.com pour avoir l'élément manquant auprès du client. Sans réponse de celui-ci, le colis revient chez legrandcomptoir.com et le Service des Relations Clients renvoi un mail au client en attente de ces instructions de livraison qui seront à sa charge.
Tous les produits vendus bénéficient de la clause « satisfait ou remboursé » pendant 7 jours à compter de la date de livraison conformément aux dispositions du Code de la Consommation, article L 121-20, sauf spécification contraire indiquée lors des jours de ventes. Cependant, en application des dispositions de l’article L.121-20-2 du Code de la Consommation, certains produits faisant l’objet d’une vente ne peuvent être l’objet du droit de rétractation du client, et ce notamment lorsque legrandcomptoir.com proposera à la vente à ses clients des « enregistrements audio ou vidéo ou des logiciels informatiques ». En effet, sauf si ces derniers n’ont pas été descellés (retrait du blister de protection), ces produits étant délivrés ne pourront être ni restitués ni remboursés. Préalablement à tout retour, le client devra indiquer son intention par le biais de la rubrique contact, sur le site de legrandcomptoir.com. Le retour s'effectuera à l'adresse suivante, sauf spécifications contraires : Le Grand Comptoir
Le droit de rétractation s'exerce également dès la commande et avant la livraison. Dans ce cas, un remboursement auprès de la banque du client est effectué dans le délai de 30 jours à compter de l'exercice du droit de rétractation. Suite à cette demande, la rapidité avec laquelle le compte bancaire est crédité dépend du type de carte bancaire du client : dans le cas d'une carte à débit immédiat, le compte courant est crédité sous 3 à 8 jours en fonction de la banque ; dans le cas d'une carte à débit différé, le crédit apparaît dans les mêmes conditions que celles des débits habituels sur le compte carte et non sur le compte courant. Si ce remboursement est plus long, il est fortement recommandé au client de prendre contact avec sa banque. Si le droit de rétractation est exercé entre la date de départ des produits des entrepôts de legrandcomptoir.com et celle de la livraison des marchandises chez le client, les frais de retour resteront à la charge du client. Cette faculté de rétractation ne peut jamais jouer si les produits livrés ont manifestement fait l'objet d'un usage durable (au-delà de quelques minutes). Les produits doivent impérativement être retournés correctement protégés, dans leur emballage d'origine, dans un parfait état de revente (non abîmés, endommagés ou salis par le client) accompagnés de tous accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse sus indiquée, accompagnés de l'original de la facture de vente, dont le membre conservera une copie. Ne pourront également être repris, les colis pour lesquels aucun élément joint ne permet d'identifier l'expéditeur (n° commande, nom, prénom, adresse). Les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l'expéditeur. Le retour des produits donnera lieu à un remboursement égal au prix d'achat du ou des produit(s) acheté(s). Le remboursement ne comprend donc pas les frais éventuels de livraison. Dès le traitement du retour, legrandcomptoir.com envoie un premier email informant de la réception du colis. Aucun envoi retour en contre remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
En cas de produits non conformes à l'information donnée lors de la présentation des produits sur le site, ils seront remplacés ou remboursés en fonction de la disponibilité de produits similaires et de la volonté du client. Le remboursement ou la livraison de nouveaux produits interviendra dans le délai de 30 jours à compter de la réception des produits non conformes ou présentant des vices cachés par la société legrandcomptoir.com. Suite à cette demande, la rapidité avec laquelle le compte bancaire est crédité dépend du type de carte bancaire du client : dans le cas d'une carte à débit immédiat, le compte courant est crédité sous 3 à 8 jours en fonction de la banque ; dans le cas d'une carte à débit différé, le crédit apparaît en fin de mois sur le compte carte de crédit et non sur le compte courant. Si ce remboursement est plus long, il est fortement recommandé au client de prendre contact avec sa banque. Dans ce cas, les frais de retour seront à la charge de legrandcomptoir.com. Le justificatif des frais de port (legrandcomptoir.com remboursera les colis expédiés par le biais de Colissimo Suivi, mais ne prendra pas en charge les retours effectués par transporteur) doit obligatoirement être joint au colis ; en cas d'absence, aucun remboursement ne pourra être exigé par le client. Legrandcomptoir.com intervenant en tant que mandataire de fournisseurs professionnels qui garantissent que les produits qu'ils présentent à la vente sur le site legrandcomptoir.com sont en état de fonctionnement et ne présentent pas de défauts, ni de vices cachés les rendant dangereux ou impropres à leur usage normal, la garantie contractuelle accordée est celle habituellement accordée par le fournisseur. Les garanties liées aux produits vendus sont clairement détaillées sur leur fiche descriptive et aucun membre ne pourra demander à bénéficier d'une garantie plus large que celle qui est inscrite. Hormis l'éventualité d'une panne au déballage, legrandcomptoir.com ne sera en aucun cas tenu de reprendre le produit tombé en panne et le client devra alors s'adresser au Service Après-Vente du fournisseur. A cet effet, legrandcomptoir.com fera ses meilleurs efforts pour fournir aux clients qui lui en feraient la demande, les coordonnées de celui-ci. Toute garantie est exclue en cas de défauts et détériorations provenant d'évènements extérieurs, d'accidents, notamment d'accidents électriques, d'usure, d'installation et d'utilisation non-conforme aux instructions du fournisseur. Sont également exclus de garantie les produits modifiés, réparés, intégrés ou ajoutés par le membre ou tout autre personne non autorisée par le fournisseur. La garantie ne jouera pas pour les vices apparents et les défauts de conformité du produit pour lesquels toute réclamation devra être formulée par le client dans les 7 jours de la livraison des produits, sous peine de déchéance. La garantie ne prendra pas en charge les produits endommagés lors du transport ou d'une mauvaise utilisation. Les dispositions du présent article ne feront pas obstacle à la garantie légale pour vices cachés, telle que définie aux articles 1641 et suivants du code civil, lorsque le produit est vendu à un consommateur ou à un non professionnel. Pour toute demande d'information ou question, le client peut prendre contact avec le Service des Relations Clients de legrandcomptoir.com par le biais de la rubrique contact, en se rendant sur le site de legrandcomptoir.com.
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu’il soient visuels ou sonores, reproduits sur le site legrandcomptoir.com sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l’image, et ce pour le monde entier. Ils sont la propriété pleine et entière de legrandcomptoir.com. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle, est autorisée. Le fait d’apposer un lien hypertexte à destination du site legrandcomptoir.com, en utilisant la technique dite du framing ou du deep linking, est strictement interdit. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de legrandcomptoir.com. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de legrandcomptoir.com est strictement interdite.
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